1°) Tchat-Passion.fr ou Tchat-Passion désigne l'ensemble des services offerts par ce site.
2°) Conditions générales d’utilisation : L'ensemble de ce document (page web).
3°) Utilisateur(s) : Désigne toute personne physique à Discussionner.com

L'utilisateur doit choisir un pseudo correct pour accèder au tchat (il ne doit pas comporter du spaming, injurieux, sexe, insulte...)

1°) Les mineurs sont autorisés à accéder aux services de Tchat-Passion.fr moyennant l'autorisation préalable de leurs parents ou de leur représentant légal. Tchat-Passion.fr se réserve le droit de demander la justification écrite à tout moment.
2°) Nous nous réservons le droit de demander à tout utilisateur de justifier de son âge et de son identité et de bannir tout utilisateur qui aurait fourni de fausses informations lors de sa connection au t'Chat.
3°) En vous inscrivant sur le site, vous obtiendrez votre accès WEBIRC (pseudo enregistré sur le t'Chat Tchat-Passion). Vous obtiendrez également l'accès IRC depuis votre client IRC préféré, pour cela il vous faudra un logiciel tierce par exemple "Tchat-Passion-Script".

Tchat-Passion.fr est un réseau de discussion en direct et libre. Vous pouvez y parler en direct et en toute libérté. Toutefois, vous devez impérativement réspecter la loi française et nos conditions générales d'utilisation.

Cette liste n'est pas exhaustive, et il s'agit là uniquement d'un rappel. Vous devez avant tout respecter la loi française.

1°)Télécharger, envoyer ou transmettre par le biai de nos Services ou de toute autre manière tout contenu illégal, nuisible, haineux, raciste, fasciste, homophobe, menaçant, abusif, diffamatoire, constitutif de harcèlement, non respectueux de la vie privée d'autrui, ou autrement répréhensible, est interdit.
2°) Consulter, afficher, télécharger ou transmettre tout contenu qui serait contraire à la loi en vigueur en france est interdit.
3°) Il est strictement interdit de faire du SPAM sur ou pour Tchat-Passion , quelque soit la méthode.
4°) Envoyer par tout moyen de la publicité ou SPAM pour tout autre service similaire à Tchat-Passion.
5°) Le flood est interdit : il est inutile d'envoyer à répétition du texte ou tout autre type de données, et ce vers un utilisateur, un canal, un serveur, un service ou un robot. Des systèmes automatiques de sécurité veilleront au respect de ces conditions, et les opérateurs ont la capacité d'y mettre un terme.
6°) Les vols de pseudos et de canaux (par TakeOver ou TakeUnder) sont interdits.
7°) Toute usurpation d'identité sera sanctionnée, y compris usurpation d'IP (proxy*, spoof, ...).
8°) Les tentatives de piratage de nos serveurs, services, robots ou tout autre système, sont interdites.
9°) Les contournements de ban, kline, gline, akill, shun, zline, gzline, ignore, silence... sont interdits.
10°) La divulgation d'informations privées telles que des coordonnées postales, téléphoniques ou adresses E-Mail, est interdite sur les canaux publics. Merci de respecter la confidentialité des informations nominatives et personnelles.
11°) Les serveurs de fichiers publics sont donc interdits.
12°) Il est interdit de lancer plus de 2 sessions IRC sur notre réseau. Nos systèmes de sécurité régulent automatiquement les sessions. Si vous avez besoin d'un plus grand nombre de sessions possibles en provenance de la même adresse IP, et si vous disposez d'une adresse IP fixe (et seulement dans ce cas précis), il nous est possible d'ajouter une exception : envoyez les raisons, le nombre souhaité et l'E-Mail de contact (nécessaire en cas d'abus) par mail. N'oubliez pas de nous indiquer l'adresse IP. Si des informations sont manquantes ou si l'adresse IP n'est pas fixe, votre demande ne sera pas traitée.
13°) Les moyens de communiquer sont nombreux : lorsqu'il y a une interdiction, TOUS les moyens sont concernés. Il est par exemple interdit de tenir des propos racistes en public et en privé : msg, DCC, topic, nick, mode, CTCP, invite, knock, part, quit... Cela s'applique à toutes les interdictions.

Dans Discussionner, nous avons 3 types de blacklistes permanentes, les voici :

1°) La blackliste posée contre le pseudo, dans ce genre de cas il suffit de patienter quelques minutes à quelques heures et de prendre un autre pseudo beaucoup plus correct.
2°) La blackliste d’un VPN, Proxy ou IP mandataire peut être blacklisté de façon automatique et permanente par nos Anti-Proxys. Dans des rares cas l’IP pourrait avoir été blacklisté manuellement.
3°) La blackliste sur une adresse IP Internet de type normale est posée manuellement le plus souvent pour cause d’abus.

En cas d’erreur, signalez-le par mail : proxy@Tchat-Passion.fr

Le t'Chat est modéré a posteriori, les messages que vous postez dans les salons sont directement publiés sans aucun contrôle préalable. Il est de votre responsabilité de veiller à ce que vos contributions ne portent pas préjudice à autrui et soient conforment à la réglementation en vigueur. Les organisateurs du t'Chat et les modérateurs se réservent le droit de retirer toute contribution qu’ils estimeraient déplacée, inappropriée, contraire aux lois et règlements, à cette charte d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers.

Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du tchat peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs. Seront aussi supprimées, sans préjudice d’éventuelles poursuites disciplinaires ou judiciaires, les contributions qui :

1°) incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme,
2°) incitent à la commission de délits,
3°) sont contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
4°) font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l’humanité,
5°) ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier,
6°) portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui,
7°) sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le tchat.

L’utilisation d’un pseudonyme ne rend pas anonyme, conformément à la législation les prestataires techniques sont tenus de conserver et de déférer à l’autorité judiciaire les informations de connections (log, IP, date/heure) permettant la poursuite de l’auteur d’une infraction. Toutes les informations nécessaires seront donc conservées pour la durée légale prévue. Elles seront détruites au terme du délai légal de conservation.

Les organisateurs et modérateurs du site se réservent le droit d’exclure du t'Chat, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les contributions sont en contradiction avec les règles mentionnées dans le présent document. Les organisateurs pourront transmettre aux autorités de police ou de justice toutes les pièces ou documents postés sur le t'Chat s’ils estiment de leur devoir d’informer les autorités compétentes ou que la législation leur en fait obligation.

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